Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Netbuzz et monsieur Christian Labatut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « GHOST WARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Netbuzz - France et monsieur Christian Labatut domicilié(e) 21, Rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETBUZZ M. Christian Labatut domicilié(e) 21, Rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque GHOST WARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Christian Labatut - 21, Rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 4
NETBUZZ M. Christian Labatut - 21, Rue de Fécamp,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435643 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage medical), nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; Distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a pre paiement ; caisses enregistreuses, machines a calculer, extincteurs. Batteries electriques, detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee, vetements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; optique) ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; canes a memoire ou a microprocesseur, baches de sauvetage.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, calendriers, instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matieres plastiques) ; sacs a ordures (en papier ou en matieres plastiques).Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilite. Bureaux de placement. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite relations publiques.Dressage d'animaux. Location de decors de spectacles. Services de photographie. Micro edition.Services juridiques. Architecture. Decoration interieure. Contrble technique de vehicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthetique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriete intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques a but medical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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